Règlement intérieur de l'association Votre organisation

                                                                                                                                                                                                                         AVALLON : 02/10/2012

 

REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB C.A.A

 

ARTICLE 1

Le présent règlement intérieur est établi dans le cadre des statuts de l’association.

Il est applicable à tous les membres de l’association.

Il leur appartient d’en prendre connaissance (un exemplaire à chaque nouveau membre).

Le comité directeur peut apporter des additifs au présent règlement par le biais de notes de service ou autres moyens.

 

ARTICLE  2

L’aéromodélisme Avallonnais est une association de bonnes volontés.

Ses membres doivent s’attacher à y faire régner l’esprit d’équipe, la courtoisie et la bonne entente.

Chacun doit se sentir concerné par la vie du club et participer au développement de son activité.

 

ARTICLE   3

Conformément aux statuts du club C.A.A. tout adhérent est tenu de fournir un certain nombre d’heures de travail bénévole par an.

Les modalités d’applications sont définies par le comité directeur.

 

 

ARTICLE  4

Les obligations de l’aéromodélisme avallonnais a l’égard de ses membres sont formellement stipulées comme étant de simples obligations de moyens et de diligence et non de résultats.

 

ARTICLE  5

La responsabilité du club ou de ses dirigeants ne pourra (a quelque titre que ce soit) être engagée que dans les seuls cas, ou serait prouvé qu’il ont commis une faute en relation directe de cause a effet avec le dommage.

 

 

 

ARTICLE  6

Tout adhérent peut être tenu pour responsable des dégâts occasionnés au matériel s’il n’a pas observé, à l’occasion d’un accident, les règles de sécurité définies.

 

ARTICLE  7  le montant des  cotisations pour l’année à venir sont  fixées par le bureau directeur.

 

 

 

ARTICLE  8

Le terrain ainsi que les installations sont uniquement réservés aux membres du club C A A

Un licencié d’un autre club affilié à la F F A M  qui désire venir voler sur le terrain, le peut, à condition de s’être acquitté du montant de la cotisation annuelle du club CAA   (a la date de la demande) ou exceptionnellement accompagné d’un membre du club et pour un week-end et Par mois

Et s’engage à  appliquer le règlement en vigueur, et les consignes de sécurité du club CAA)

 attention hauteur d’évolution maxi  500ft/sol(150metres)

 

ARTICLE  9

La possession de la licence  par chaque membre, inclus  l’acceptation et l’application de toutes les règles définies par le comité directeur (ces dernières étant établies dans l’intérêt général) et en conformité avec les règles de la FFAM

a)  règlement intérieur

b)  sécurité sur zone

c)  zone d’évolution

 

ARTICLE   10

Le non application et le non respect des règles (volontairement) par un membre, peut, (après concertation du bureau directeur,) faire l’objet de l’exclusion de ce dernier.

 

ARTICLE   11

Une zone pour la préparation des modèles a été définie afin d’assurer le maximum de sécurité, et  ce, derrière les barrières. (Voir plan zone d’évolution)

A cet effet des tables ont été mises a disposition, et peuvent être utilisés ou non par l’adhérent

Il est impératif que chaque membre respecte, et face respecter cet emplacement, dans la zone déterminée. DEMARRAGE  MOTEUR FACE A LA PISTE D'EVOLUTION et aucune personne devant et sur les cotés de l'hélice durant la phase de mise en route moteur

 

ARTICLE  12

Tout  licencié doit avoir sur lui la licence de l’année en cours.

 

ARTICLE 13

Après un vol (au retour vers les tables de préparation)

IL EST IMPERATIF DE COUPER LE MOTEUR  EN PENETRANT SUR LE TAXIWAY 

   

ARTICLE 14

aucune personne étrangère au club est admise dans la zone de préparation des modèles

 

article 15

durant le vol, soit d'avions ou de planeurs (aucun vol d'hélicoptère même en stationnaire n'est autorisé)

idem si un ou plusieurs hélicos volent (pas d'avions ou de planeurs en vol)

 

 

 

 article 16

sur le nouveau terrain et afin d'éviter que les riverains  de la MORLANDE se plaignent du bruit

et en accord avec les membres du bureau nous appliquons la règle ci-jointe à compter du

04/08/2012 a 18h

 

vol avions ou autre  :        avec moteur thermique de 10h du matin à 19h maxi

                                         avec moteur électrique de   9h du matin à  22h maxi 

 

 il est impératif si nous voulons éviter les problèmes de bien respecter cette règle              

 

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